Ce blog n'a d'autre fonction que d'être un inventaire aussi impartial que possible. Sauf en de très rares exceptions, il n'est pas ouvert aux commentaires. Il n'est pas un forum.
Pour la reproduction des textes anciens, il respecte la législation française en vigueur, à savoir le Code de la propriété intellectuelle :
Article L123-1
Modifié par Loi n°97-283 du 27 mars 1997 - art. 5 JORF 28 mars 1997 en vigueur le 1er juillet 1995.
"L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent."
Article L123-1
Modifié par Loi n°97-283 du 27 mars 1997 - art. 5 JORF 28 mars 1997 en vigueur le 1er juillet 1995.
"L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent."
Si, en dépit de ces précautions, tel ou tel ayant droit s'estimait lésé, qu'il veuille bien prendre contact avec l'auteur de ce blog (mhlchartier@gmail.com) et la note concernée serait immédiatement supprimée du contenu du blog.